- Identifier les responsabilités
- Décrire la règlementation
- Identifier les acteurs
Formations : REGLEMENTATION DE L'ENVIRONNEMENT
- Gérer les nouveautés relatives au cadre législatif
- Identifier les principales obligations applicables à l'entreprise et y répondre
- Déterminer les points clés pour l'application opérationnelle
- Prévenir les contentieux
2Jours
La Loi sur l'eau
- Gérer l'ensemble de la réglementation sur l'eau
- Identifier les étapes et les facteurs clés de succès pour monter son dossier loi sur l'eau
- Éviter les risques de contentieux
1Jour
Le réseau Natura 2000
- Examiner la politique Natura 2000, les modalités communautaires de la mise en oeuvre du réseau Natura 2000, la gestion des sites DOCOB, des contrats et charte, et l'étude d'incidence Natura 2000
- Identifier les priorités du gouvernement dans la mise en oeuvre de Natura 2000
- Décrire la réglementation et ses évolutions
- Évaluer les risques d'un projet sur l'environnement
- Eviter les contentieux
2Jours
La règlementation des ICPE
- Décrire la règlementation et ses évolutions
- Identifier les étapes de la vie des installations
- Éviter les contentieux
2Jours
La règlementation sur l'air
- Décrire la règlementation
- Identifier les améliorations à apporter
- Examiner les enjeux
- Établir une communication efficace
- Identifier les rôles et responsabilités de chacun
- Examiner le dispositif d'alerte
- Identifier les règles applicables aux activités dangereuses en France
- Identifier les régimes juridiques auxquels sont soumises ces activités
- Déterminer le comportement et la méthodologie à adopter en présence de ces instruments
- Identifier les différents instruments de protection des espaces naturels menacés
- Examiner les conséquences juridiques de l'application de chacun des instruments
- Choisir la méthodologie à mettre en oeuvre
- Identifier les catégories d'instruments de protection des espaces naturels
- Examiner les conséquences juridiques de l'application de chacun des instruments
- Choisir la méthodologie à développer en présence de l'un de ces instruments
- Identifier le cadre juridique et l'étendue des responsabilités en matière de sols pollués
- Décrire les différentes méthodes d'évaluation des risques
- Appliquer les bonnes pratiques de prévention des risques en cas de cession ou d'acquisition de sites pollués
- Identifier la hiérarchie des textes réglementaires en matière d'environnement
- Découvrir les textes clés de la réglementation environnementale
- Identifier les principaux acteurs publics et privés de l'environnement
- Déterminer les caractéristiques d'exploitation de son entreprise au regard de la réglementation environnementale afférente et concevoir les réponses adaptées
- Découvrir les évolutions actuelles afin de pouvoir les intégrer
- Identifier et utiliser les différentes phases méthodologiques permettant de gérer sa veille juridique
- Examiner les enjeux et les opportunités d'une veille juridique efficace
- Organiser efficacement sa veille juridique
- Décrire la réglementation applicable à la gestion des déchets dangereux de chantier du BTP
- Identifier les impératifs liés à la sécurité des personnes et au respect de l'environnement
- Distinguer les différentes catégories de déchets de chantier, leurs risques et les méthodes de recyclages
- Examiner le schéma de prise en charge et de traitement des déchets de chantier
- Développer une méthode d'optimisation de la gestion des déchets de chantier
- Identifier les nouvelles obligations sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l'environnement
- Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle
- Identifier les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter
2Jours
Élaborer un audit interne
- Gérer la méthode d'audit interne.
- Concevoir un audit interne.
- Utiliser les outils essentiels à la fonction
- Décrire la démarche de certification ISO 9001
- Mettre en place un système de management de la qualité conforme à la norme ISO 9001
- Identifier les exigences de la norme ISO 14001
- Découvrir les principales conditions de succès de la mise en oeuvre d'un système
- Décrire le Système de Management de l'Environnement (SME)
- Gérer les différentes étapes nécessaires au processus de certification
- Acquérir une méthodologie et des outils pour réaliser des audits environnementaux
- Mesurer l'efficacité de son système de management environnemental
- Proposer des axes d'amélioration
1Jour
La directive SEVESO
- Comprendre et maîtriser la réglementation SEVESO 3
- Classer les installations selon la nouvelle nomenclature des Installations classées (IC).